Statuts

Les vénérables status de notre société datent de 1929. Ils n’ont jamais été modifiés jusqu’à présent, preuve que ses membres trouvent le moyen de s’entendre et de conduire l’association sans avoir besoin de trop de directives…

Statuts de la Société d’arboriculture de Boncourt

art. 1

La Société d’arboriculture de Boncourt a pour objet:

– l’étude et la nomenclature des fruits (anciens et nouveaux)

– le choix de leurs meilleures variétés

– le développement et l’encouragement de la culture fruitière

– l’utilisation de ses produits

Elle cherche à réaliser ce but par la réunion des amateurs de fruits, des conférences sur la matière, la classification des fruits locaux, des visites de culture sur la demande du propriétaire, des expositions locales.

art. 2

En sont membres, toutes les personnes qui adhèrent aux présents statuts et paient la contribution annuelle.

art. 3

L’Assemblée générale constitue le pouvoir suprême de la Société. Elle se réunit suivant convocation du Comité, mais peut être convoquée en tout temps, lorsque la demande en sera faite par au moins trois membres.

art. 4

L’Assemblée générale est convoquée par avis personnel portant l’ordre du jour. Elle fixe le budget, procède aux nominations statutaires et s’occupe de toute question qui lui est soumise.

art. 5

Le Comité est chargé de toutes les questions se rattachant à l’activité de la Société.

art. 6

Le Comité se compose de cinq membres: un président, un secrétaire-caissier, trois membres adjoints.

art. 7

La finance d’entrée est de 2 frs par membre. La cotisation annuelle sera toujours fixée par l’Assemblée générale.

art. 8

Les membres du Comité sont élus pour un an par l’Assemblée générale; ils sont rééligibles.

art. 9

L’adoption d’un nouveau membre est du ressort du Comité.

art. 10

Toute démission doit être présentée au Comité par écrit avant le 31 décembre.

art. 11

L’Assemblée générale pourra radier un membre si elle a de graves motifs pour le faire.

art. 12

La révision partielle ou totale des statuts ne pourra se faire que si elle a été décidée à la majorité absolue des membres présents, par une assemblée générale extraordinaire, convoquée avec ordre du jour motivé.

art. 13

La dissolution de la Société ne pourra se discuter que dans une assemblée générale spécialement réunie dans ce but. Pour la prononcer, une majorité des deux tiers des votants sera nécessaire.

art. 14

En cas de dissolution, l’Assemblée générale disposera de l’actif et du matériel de la Société.

Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée générale du 19 octobre 1929.